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La Commission américaine des valeurs mobilières et de l’échange (SEC) a publié son programme réglementaire pour 2026. Ce programme comprend un examen des règles existantes applicables aux plateformes de négociation de cryptomonnaies et aux courtiers, ainsi que des projets d’avancer les réformes réglementaires liées au marché des cryptoactifs d’ici la fin de l’année.
La SEC envisage de réviser certaines règles applicables aux courtiers et aux plateformes de négociation de cryptomonnaies. Cela inclut des modifications des réglementations relatives aux exigences minimales de liquidité pour les courtiers, à la protection des actifs des clients et aux obligations de tenue de registres. La commission vise à clarifier le champ d’application de ces règles sur le marché des actifs numériques.Toutefois, la SEC prévoit également de réviser le cadre réglementaire applicable aux plateformes de négociation. L’agence a indiqué que des mécanismes de « zone de sécurité » (« safe haven ») et d’exemption réglementaire pour l’émission, la garde et la négociation des actifs numériques pourraient être envisagés. Ces mesures devraient offrir aux acteurs du marché une feuille de route réglementaire plus claire.La SEC a déclaré que les nouvelles règles visent à accroître la prévisibilité sur le marché, à soutenir la formation de capital et l’innovation, tout en assurant une protection adéquate des investisseurs. Cette approche est perçue comme la suite logique de la ligne réglementaire plus favorable aux cryptoactifs adoptée durant le mandat du président de la SEC, Paul Atkins.*Il ne s’agit pas de conseils en matière d’investissement.Tout ce qu'il faut savoir en 10s