Selon un rapport de CoinDesk, la mise à jour de l’ordre du jour de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis indique que de nouvelles propositions réglementaires relatives aux cryptomonnaies pourraient être présentées dès ce mois-ci. Ces règles établiraient une exemption temporaire d’enregistrement pour les développeurs lançant des contrats d’investissement cryptographiques, autorisant ainsi un financement dans une fourchette déterminée, et créeraient un « port sûr » pour les émetteurs souhaitant sortir du cadre de la réglementation des titres.
Le président de la SEC, Paul Atkins, a déclaré que cette initiative vise à concrétiser l’objectif selon lequel « les États-Unis deviendront la capitale mondiale du capital crypto », en définissant des règles claires pour le financement des actifs cryptographiques et en fournissant des orientations précises concernant la garde et les transactions des titres tokenisés sur chaîne.Il s’agit de la première grande initiative réglementaire majeure de la SEC dans le domaine des cryptomonnaies. Précédemment, l’organisme avait publié une taxonomie des actifs numériques et entamé l’élaboration de mesures destinées à favoriser les titres tokenisés. Actuellement, cette réglementation relative aux cryptomonnaies est encore en cours d’examen par le Bureau de l’information et de la réglementation de la Maison-Blanche.[PANews]